Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE ANNE
CERVOISERIE DU MANOIR DE GUERMAHIA EURL

Numéro de dépôt :
94541728
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque DUCHESSE ANNE

Déposée le 20 octobre 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CERVOISERIE DU MANOIR DE GUERMAHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CERVOISERIE DU MANOIR DE GUERMAHIA domicilié(e) SAINT SERVANT SUR OUST 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 471 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard LANCELOT - France.

La marque DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE ANNE est expirée depuis le 20 octobre 2004.

CERVOISERIE DU MANOIR DE GUERMAHIA a également déposé les autres marques suivantes : LA NOIRE D'ARMORIQUE (ARVORIG DU) , AVALON , BONNETS ROUGES , GWENN HA DU , OR DE BRETAGNE , MORGANE , B.B.B. (3B) (BLACK, BLANC, BEUR)


CERVOISERIE DU MANOIR DE GUERMAHIA EURL - SAINT SERVANT SUR OUST 56120 - France - SIREN 950471177


Monsieur Bernard LANCELOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Bière pur malt